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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Howden Solyvent-Ventec
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FOUGAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOUGAL
Howden Solyvent-Ventec, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1623387
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2028

Présentation de la marque FOUGAL

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Howden Solyvent-Ventec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Howden Solyvent-Ventec domicilié(e) 143 Rue de la République - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 657 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FOUGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOUGAL arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

Howden Solyvent-Ventec a également déposé les autres marques suivantes : "AQUILON" , AXIPAL , SOLYVENT-VENTEC , CENTRIPAL , BERNARD L'HERMITE


Howden Solyvent-Ventec, Société par actions simplifiée - 143 Rue de la République - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 327657631


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2119576 - Publication au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376390 - Publication au BOPI 2008-06-18

Inscription le 16 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°249552 - Publication au BOPI 1998-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 18 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476346 - Publication au BOPI 2008-06-18

Inscription le 7 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671451 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681359 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

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